Déposée le 12 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) Mareva Piscines et Filtrations
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « REVACIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Mareva Piscines et Filtrations domicilié(e) ZI du Bois de Leuze, 13310 Saint Martin de Crau (dossier no 2182370) - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 738 910 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mareva Piscines et Filtrations S.A domicilié(e) (dossier no 2182370) - France.
La marque REVACIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1631004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mareva Piscines et Filtrations S.A - ZI du Bois de Leuze, 13310 Saint Martin de Crau (dossier no 2182370) - France - SIREN 343738910
Mareva Piscines et Filtrations S.A - (dossier no 2182370) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-19
Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2000 n°2182370 - Publication au BOPI 2000-09-18
Inscription le 13 février 2001 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°315466 - Publication au BOPI 2001-02-13
Inscription le 29 décembre 2000 - Demande de relevé de déchéance n°313662 - Publication au BOPI 2000-12-29
Inscription le 27 septembre 2000 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°308368 - Publication au BOPI 2000-09-27
Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165655 - Publication au BOPI 1993-11-25
Produits pour la purification de l'Eau, notamment l'eau des piscines
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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